​​Propriété intellectuelle
​
​
Création
Les œuvres présentées sur ce site sont uniques et réalisées par l'artiste.
Un certificat d authenticité est délivré avec chaque œuvre.
Droits sur l’œuvre et propriété intellectuelle
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur.
Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site appartiennent à Nathalie PEZZOLI.
Il est nécessaire d’avoir une autorisation pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle.
​
Aucune reproduction et/ou adaptation
ne peuvent être faites sans l’autorisation de Nathalie PEZZOLI
​​
​​​
​
​
Mentions légales​
​​​Les présentes conditions régissent les ventes de produits (œuvres, stages, animations,...) exclusivement sur le site www.nathalie-pezzoli.fr.
Mentions légales
Editeur : Nathalie PEZZOLI
Artiste sculptrice
​
Société : NP SCULPTURE
SIRET : 50772543000023
Domicilié 67 rue des Granieux - 63270 Vic Le Comte
Téléphone : 06 60 86 33 53
Mail : pezzoli.nathalie@gmail.com
​​​
​​
​
​
​Conditions générales de vente
​​​​
1. Photographies et propriété des œuvres
Les photographies illustrent les produits, de manière aussi précise que possible, pour une parfaite information.
Toutefois, elles ne constituent pas un document contractuel.
​
2. Prix
Les prix figurant sur ce site sont indiqués en € - toutes taxes comprises - hors participation de frais de livraison
Les oeuvres commandées sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
​
3. Commande et validation de la transaction
Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "valider", vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé réception vous sera envoyé par courrier électronique après validation du paiement.
Le contrat est conclu lors de la confirmation du règlement par la banque.
​
4. Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue en €.
Moyens de paiement :Par carte bancaire
Un lien sécurisé de la banque vous sera envoyé par mail ou sms afin que vous puissiez procéder au paiement.
​
5. Livraison
La préparation du colis s'effectue suite à votre commande dans les 5 jours ouvrés.
Afin de préserver l'intégrité des œuvres nous privilégions l'usage du 'cotransportage' en utilisant l'application Cocolis (La Poste) pour le transport et la livraison..é
Le délai de transport après expédition sont variables et à destination de la France Métropolitaine.
La livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande ou par mail.
​
6. Réserve
lors de la réception des œuvres Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître "sous réserve" et en mentionnant, sur le bordereau de livraison, l'ensemble des avaries constatées.
Il est nécessaire de transmettre par mail la liste des avaries ainsi que les photos (emballage et œuvre) à Nathalie PEZZOLI au plus tard dans les 72 heures après la livraison ainsi que la copie du bon indiquant les réserves.
​
7. Droit de rétractation et remboursement
Si votre œuvre ne correspond pas à votre attente, n’ayez aucune inquiétude. Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner le produit dans son emballage d’origine. A réception des œuvres sans avaries, les prix du ou des œuvres vous seront remboursés.
​
Le retour est à effectuer à :
Nathalie PEZZOLI,
67 rue des Granieux
63270 Vic Le Comte (France)
Nous nous engageons à vous rembourser dans les 30 jours suivant la réception.
Le remboursement sera effectué sur la Carte Bancaire ayant servi à la validation de l'achat.
​
8. Garantie du consommateur
Dans l’hypothèse où les œuvres livrées présentent un ou plusieurs vices cachés, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner le produit dans son emballage d’origine. Il est nécessaire de transmettre par mail la liste des vices cachés ainsi que les photos correspondantes à Nathalie PEZZOLI avant l’expédition.
A réception des œuvres sans avaries, les prix du ou des œuvres vous seront remboursés.
​
9. Droits sur l’œuvre et propriété intellectuelle
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site appartiennent à Nathalie PEZZOLI. Il est nécessaire d’avoir une autorisation pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Nathalie PEZZOLI
​
10. Règle de confidentialité
Pour effectuer une commande, vous êtes amenés à nous communiquer certaines informations qui feront l’objet de traitements informatiques.
En confirmant votre commande, vous nous permettez le traitement de votre dossier. Conformément à loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier électronique à pezzoli.nathalie@gmail.com
​
11. Textes applicables – Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. Dans l'hypothèse où un litige naitrait de la présente relation contractuelle, l'utilisateur et Nathalie PEZZOLI s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
​
​
​​